Vous avez cherché pendant des mois, assisté à des ventes aux enchères et finalement obtenu une enchère gagnante sur la propriété de vos rêves.

 

Quelque part entre le champagne et les messages de célébration sur Instagram, vous essayez de réfléchir sur tout ce dont vous avez besoin pour votre organisation. Assurances, déménageurs, transporteurs. La liste semble interminable.

Avant que vous n’ayez eu l’occasion de reprendre votre souffle, c’est le jour du règlement. Mais qu’est-ce que ça veut dire ? La date de règlement est le jour ou vous devenez propriétaire légal de votre nouvelle résidence.

Qu’est-ce que le règlement des biens ?

Le règlement est le processus officiel mené par les représentants légaux et financiers des deux parties : vous et le vendeur. 

Bien que la durée du processus varie d’un pays à l’autre, il faut habituellement entre 30 et 90 jours. Le temps qu’il faudra à votre banque pour signer votre hypothèque est l’un des principaux déterminants de la durée de votre règlement. 

Que se passe-t-il le jour du règlement ?

La jour du règlement est le jour ou vous devenez propriétaire légal de votre maison. Se déroulant à une date convenue par les deux parties, elle implique que votre agent de règlement (notaire ou cédant) et votre prêteur rencontrent les représentants du vendeur pour signer les documents finaux de la vente. 

Une fois les documents signés par les deux parties, ils sont envoyés au bureau des titres pour vous inscrire comme nouveau propriétaire de la propriété. 

Alice une propriétaire, a récemment réglé deux propriétés à moins d’une heure l’une de l’autre. 

M.Richard l’agent de transfert d’Alice dit que toute la documentation a été prise en charge bien avant la date du règlement. « Nous aimons faire cela pour pouvoir vérifier la paperasse et nous assurer qu’elle est exécutée par toutes les parties », explique Alice. 

Lorsqu’une banque est impliquée, il est préférable de  commencer à parler à la banque pour déterminer s’il y a un manque à gagner que le client doit fournir au moment du règlement. Suite à cela le client pourrait être informer qu’il aura besoin de « x » montant d’argent et qu’il doit désigner un compte bancaire à partir duquel il pourra retirer le manque à gagner. La banque pourra par la suite retirer ces fonds après confirmation. 

M.Richard s’inquiétait pour ces fonds. Malgré les assurances d’Alice et de sa banque que tout était en ordre, elle était stressée avant le jour du règlement. Elle se sent maintenant un peu gêné de voir à quel point elle était stressée tout à ce moment-là. « Je parie que les transporteurs et les courtiers en hypothèques voient ça tout le temps », dit-elle. 

Le jour du règlement, vous pouvez récupérer vos clés et emménager dans votre nouvelle maison. 

Comment vous préparez-vous à l’établissement ?

Selon M.Richard, la partie la plus difficile de la journée de règlement pour ses clients est « l’emballage » et le nettoyage de la maison ainsi que le débranchement et le raccordement des services publics. « Nous nous occupons de la paperasse pour qu’ils puissent faire le ménage », dit-il. 

« Probablement à deux semaines du règlement, nous essayons de finaliser nos chiffres en ce qui concerne le conseil et les tarifs de l’eau ». 

« Nous écrivons au conseil municipal et aux autorités de l’eau pour les informer d’un changement de propriétaire, mais les clients doivent téléphoner et faire raccorder leur gaz et leur électricité ». 

Vous devez également effectuer une dernière inspection de la propriété avant le jour de règlement. Si vous ne pouvez pas le faire vous-même, ou si vous n’êtes pas certain de savoir quoi chercher, vous pouvez engager un professionnel pour effectuer l’inspection pour vous. 

Le but de l’inspection finale est de s’assurer que la maison est dans le même état qu’au moment de la vente. 

Vous n’avez pas besoin d’être présent le jour du règlement, car vos représentants peuvent s’occuper de toute la documentation et des finances. 

Toutefois, vous devrez superviser le processus de renvoi. 

Nous informons nos clients 7 à 14 jours à l’avance de la date à laquelle les heures de règlement sont fixées, afin de leur donner le temps d’organiser leur entreprise de déménagement, explique M. Richard. 

Alice dit qu’elle a fait savoir aux déménageurs qu’ils auraient quelques heures de repos entre le chargement de notre camion de notre ancien endroit et sa livraison à notre nouveau lieu (en attendant le règlement). 

Ils étaient d’accord avec cela et l’avaient déjà fait auparavant. 

Quelle est la durée du règlement ?

Alice a appris que tout avait été traité avec succès environ dix minutes après les deux rendez-vous prévus. 

« Quel soulagement. Le plus beau, c’est qu’on m’a dit : félicitations, allez chercher vos clés ! » 

Alice croyait que le fait d’être préparé garantissait un règlement rapide. De son point de vue, s’assurer que son agent de transfert et son courtier en hypothèques avaient tout ce dont ils avaient besoin avant le jour du règlement était crucial pour assurer une transition en douceur. 

« Vous devez vraiment faire tout ce qu’ils disent et leur donner tout ce dont ils ont besoin. Ensuite, c’est hors de votre contrôle ». 

Lorsqu’un agent communique avec vous pour vous informer de la date et du lieu du jour de règlement, il vaut la peine de lui demander une courte liste de vérification avant que vos représentants signent sur la ligne pointillée.

Qu’est-ce qui peut mal tourner ?

M. Richard indique que le hic se produit rarement, mais lorsqu’il se produit, il est habituellement résolu le même jour. 

« Il y a eu des cas ou des commis se sont présentés à la colonie sans un document. Si cela se produit, tout le monde fait des pieds et des mains pour essayer de résoudre le problème le plus rapidement possible ». 

« Parfois, le règlement est repoussé pour permettre aux parties contrevenantes de corriger le problème. Nous travaillons toujours pour le régler le jour même où il a été prévu parce que nous savons que la plupart du temps, les gens doivent emménager dans la propriété ». 

Que se passe-t-il après le règlement ?

Après le règlement, votre prêteur prélèvera votre prêt, débitant le montant qu’il a payé au règlement de votre compte de prêt.

M.Richard dit qu’il envoie une lettre de rapport final à ses clients après le règlement, pour les informer que le règlement a été complété et que l’argent a été reçu en leur nom. 

« Nous écrivons également aux autorités pour les informer du changement de propriétaire. S’il y a une banque impliquée, elle fera un rapport sur la répartition des prêts ». 

« Alice dit qu’il n’y a pas grand-chose à faire pour eux à part profiter de la maison, qu’à part quelques petites choses comme la désignation d’un compte bancaire pour le produit de la vente, il n’y avait rien d’autre à faire que de célébrer ». 

« Une fois que vous aurez les clés, vous pourrez déballer et profiter de votre nouvelle maison ».