Renouvellement de bail de location, ce que vous devez savoir

Un bail commercial peut durer de quelques mois jusqu’à vingt ans ou plus. En revanche, un bail de location d’appartements familiaux est en général de douze mois jusqu’à vingt-quatre mois. Pourtant, avant le terme d’un bail, le propriétaire permet à un locataire de renouveler son bail qui dépend de nombreux facteurs, comme l’attitude du locataire et les facteurs propres relatifs à la propriété.

Le renouvellement de bail commercial

Dans certains baux commerciaux, les locataires peuvent renouveler leur bail après l’échéance. On parle d’ »option d’extension » ou de « droit de renouvellement ». Si vous avez convenu d’un bail pourvu d’un contrat de droit de renouvellement, vous disposez d’un délai de préavis. Ce délai dure souvent 6 mois avant l’échéance, mais il dure trois mois pour les petits locataires et de neuf à douze mois pour les grands locataires. Certains contrats de renouvellement de bail permettent à un locataire de garder un taux fixe, tandis que d’autres permettent au propriétaire d’ajuster le loyer à un prix suivant le marché local. Des contrats de renouvellement anticipent que le propriétaire n’effectue pas de travaux avant le renouvellement du bail où il doit informer le locataire afin de décliner le renouvellement de son bail.

Renouvellement de bail pour des immeubles familiaux 

Pour les grands immeubles familiaux, le renouvellement de bail est en général garanti par une compagnie de gestion immobilière de préférence que par un investisseur lui-même, mais les investisseurs/promoteurs devraient être habituels au processus. Les locataires luxueux ont beaucoup plus de droits que les locataires commerciaux, mais les propriétaires n’ont pas autant à renouveler instinctivement le bail. Pourtant, à moins que l’attitude d’un locataire n’ait pas été spécialement flagrant, comme le dérangement d’autres locataires, la dislocation de la propriété ou le manque à plusieurs fois des règlements, il est souvent dans le meilleur avantage d’un propriétaire de renouveler. Le renouvellement peut être excessivement onéreux, en particulier quand il s’agit de plusieurs sections dans plusieurs propriétés.

Les avantages des bailleurs immobiliers/investisseurs sur le renouvellement du contrat

Le fait que les locataires demandent ou acceptent un renouvellement de bail indique qu’ils ne peuvent négocier d’aucune autre forme ou contrat du bail commercial. C’est l’avantage du propriétaire, car ils pourraient souhaiter plus tard réclamer des allocations chères comme des rénovations immobilières, qu’ils ne seront possiblement pas en mesure d’approuver financièrement. Malgré cela, s’ils ont déjà voulu renouveler leur bail, ils ne peuvent pas se servir d’incertain renouvellement de bail comme monnaie d’échange. Dans certains cas, les contrats de renouvellement de bail entraînent les abaissements ou les plafonnements de loyer. Comme on pouvait s’y prévoir, les plafonnements de loyer bénéficient les propriétaires, tandis que les abaissements de loyer bénéficient les locataires.